Bandeau du site 10.lavieduvillage.fr

10.lavieduvillage.fr

N° W102000050 - ASSOCIATION DE LA VALLEE DE L'ORVI...

Mis à jour le 2016-02-18
Divers équipements © made by [author link]
  :
Mairie
 
10400 Traînel
Date de création :
1952-01-09
Date de publication :
1952-01-29
Date de déclaration :
2016-02-09
Position :
Active

Objet :

de détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propriétés ;

Déclarant :

Mairie

10400 TRAINEL