N° W103004647 - SOCIETE DE CHASSE DE BAGNEUX LA FOSSE

Mis à jour le 2018-06-15
Adresse : Mairie
  10340 Bagneux-la-Fosse
Date de création : 1950-03-29
Date de publication : 1950-04-06
Date de déclaration : 2018-05-30
Position : Active

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Objet :

maintenir et si possible augmenter la densité du gibier sur le territoire de la commune ; réglementer la pratique de la chasse, repeupler le finage en gibier, réprimer le braconnage, prendre toute mesure tendant à la réalisation du but qu'elle se propose

Déclarant :

5 petite rue

10340 BAGNEUX LA FOSSE


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